Politique de résiliation
Politique de résiliation des abonnements
Les comptes professionnels Noelse et les logiciels pour terminal de paiement sont proposés sous forme d'abonnement à paiement récurrent. Cette politique explique comment modifier ou résilier votre abonnement.
1. Périodicités
Selon l'offre, votre abonnement est facturé :
- chaque mois (formule mensuelle) ;
- chaque trimestre (formule trimestrielle) ;
- chaque année, en une fois pour 12 mois (formule annuelle).
La périodicité de votre abonnement est indiquée sur la fiche de l'offre et dans votre confirmation de commande. Tout abonnement est reconduit automatiquement pour une période de même durée, au tarif en vigueur à la date du renouvellement, sauf si vous le résiliez avant l'échéance.
Les avantages de bienvenue, comme les mois offerts ou les remises la première année, ne valent que pour la première période d'abonnement.
2. Comment résilier
Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment :
- par e-mail à support@noelse.com, en indiquant le nom de votre entreprise, l'adresse e-mail de votre compte et l'abonnement concerné.
La résiliation prend effet à la fin de la période en cours (mois, trimestre ou année). Aucun nouveau prélèvement n'est effectué après cette date, et vos services restent actifs jusque-là. Une confirmation de résiliation vous est envoyée par e-mail.
3. Remboursement
Toute période commencée est due en totalité. Aucun remboursement au prorata n'est accordé, quelle que soit la périodicité (mensuelle, trimestrielle ou annuelle). Après une résiliation, vos services restent actifs jusqu'à la fin de la période déjà payée.
4. Modifier son abonnement
Une offre souscrite ne peut pas être modifiée en cours d'abonnement. Pour passer à une autre offre ou à une autre périodicité, il faut résilier l'abonnement en cours (voir section 2), puis souscrire la nouvelle offre sur la boutique.
5. Options et services complémentaires
Les options et services complémentaires (logiciels pour terminal, services additionnels, etc.) sont des abonnements distincts de votre compte pro. Vous pouvez les résilier séparément, dans les mêmes conditions. En revanche, si vous résiliez votre compte pro, toutes les options associées sont également résiliées.
6. Échec de paiement
Si un prélèvement échoue, nous vous prévenons par e-mail et retentons le paiement. Sans régularisation, l'abonnement peut être suspendu puis résilié.
7. Matériel (TPE)
La restitution du terminal de paiement et le remboursement de la caution suivent une procédure à part. Elle est décrite dans notre Politique de retour et de remboursement.